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Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site https://inovy.fr/. Le site https://inovy.fr/ regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site. Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication. Inovy s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité
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1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://inovy.fr/, est édité par la société INOVY, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 255 878 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Étienne sous le numéro 523 335 578, dont le siège social est situé 6 rue de Molina, 42000 Saint-Étienne.
Numéro de téléphone : 04 77 74 52 31
Adresse e-mail : communication@inovy.fr
Directeur de la publication : Nuiry Jérôme, Dirigeant Inovy
2. Hébergement et conception du site
Le site est hébergé par NFRANCE, SAS au capital de 200 164 €, 9 rue Ritay, 31000 Toulouse, France, Tél. : 05 34 45 55 00, SIRET : 425 052 941 00035
Le site a été conçu et réalisé par : WEBQAM, Société par Actions Simplifiée, au capital de 18 800 euros, dont le siège social est situé 27 rue des Aciéries, 42000 Saint-Étienne, inscrite au Registre du Commerce de Saint-Étienne sous le numéro 501 967 459.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Inovy. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le fait pour Inovy de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
4. Données personnelles
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11. Contactez-nous
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